Les modes de réalisation d’ouvrages publics

Eclairer les élus sur les éléments objectifs et les échéanciers à prendre en compte pour décider du mode d’acquisition, de réalisation et d’exploitation d’ouvrages publics.

Aucun

Description des types d’ouvrages concernés par la formation, c’est-à-dire pour lesquels se pose la question du choix de leur mode contractuel d’acquisition et d’exploitation.

Les modes d’acquisition

  • Description et éléments de comparaison 
  • Les éléments à prendre en considération pour le choix du mode d’acquisition et d’exploitation

Les étapes du choix

  • Le programme de l’ouvrage (programme d’opération)
  • Les données économiques utiles
  • Le contexte économique et financier de la collectivité, à court et moyen terme
  • L’analyse des risques du projet
  • L’estimation exhaustive du coût du projet
  • Les contraintes et les marges de manœuvre financières de la collectivité

Le choix du mode contractuel

  • Les modes éliminés au cours de l’analyse
  • La comparaison des modes contractuels envisageables en fonction de l’analyse 

La suite
Quelques considérations sur ce que la collectivité doit mettre en place et faire pour assurer le succès du projet.

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